La voiture d’occasion est vendue avec authenticité et vérification. Toutes les pièces administratives de vente sont remises au nouveau propriétaire. Vous souhaitez avoir une connaissance plus large sur les papiers qu’il faut pour liquider une voiture d’occasion. Cet article vient à point nommé pour vous énumérer tous les documents nécessaires.
Le certificat de cession
Il existe sur le marché plusieurs modèles de voiture d’occasion. Le premier document à préparer lors de la vente est le certificat. Il s’agit d’un formulaire à remplir par le vendeur et l’acheteur. Le certificat de cession doit être signé par les deux parties. Dans le cas où les vendeurs ou acheteurs sont nombreux, il est primordial que tout le monde signe. Sur le marché vous verrez plus
Le certificat de cession signé par les deux parties ne doit avoir aucune rature. Il doit y figurer la date et l’heure où la cession a eu lieu. De même, aucune photocopie n’est exigée de ce certificat pour rester dans le dossier. Il sera réalisé en deux exemplaires qui seront remis respectivement à l’achat et au repos.
Le certificat d’immatriculation
Le certificat d’immatriculation constitue la carte grise. Elle doit être remise directement dans les mains de l’acquéreur. Certains vendeurs s’offrent le mauvais comportement pour l’envoyer à la préfecture. Il s’agit d’une erreur très grave à ne plus commettre. La carte grise est délivrée pour accompagner la voiture et non le propriétaire.
Pendant la vente d’une voiture d’occasion, la loi oblige à barrer la carte grise et y met l’heure et la date de même que la signature. Selon le code, il est impératif de barrer la carte puis mettre la mention « vendu le » ou « cédé le » suivie de la date et l’heure. Tout ce qui est écrit sur la carte grise doit être lisible et clair.
Le certificat de non-gage
Ce document peut être obtenu sur internet. Il atteste que la voiture est mise en gage ou non. Il s’agit d’un document qui prouve que le véhicule peut être vendu librement sans aucun inconvénient. Sans ce document, il sera impossible au vendeur de vendre la voiture d’occasion.